Mentions légales
Ces mentions légales s'appliquent au site curaneo.net et à l'application app.curaneo.net, conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
- Raison sociale : [NOM DE LA SOCIÉTÉ]
- Forme juridique : [SAS / SARL / EURL / …]
- Capital social : [MONTANT EN €]
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
- RCS : [VILLE + N° RCS]
- SIRET : [14 CHIFFRES]
- N° TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX]
- Directeur de la publication : [NOM PRÉNOM]
- Contact : contact@curaneo.net
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
- Hébergeur : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Site : hetzner.com
L'infrastructure principale du service est située en Allemagne, au sein de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (structure, contenu, textes, illustrations, logos, marques, photographies, vidéos, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marque
La marque Curaneo ainsi que le logo associé sont la propriété de [NOM DE LA SOCIÉTÉ]. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de [VILLE].
Crédits
- Typographies : Inter, JetBrains Mono, Instrument Serif (Google Fonts).
- Iconographie : icônes vectorielles dessinées sur mesure.